L'enregistrement d'armes à feu, comment marche-t-il ?

Au Canada, il ne fonctionne pas

 Du Professeur Gary Mauser, Universitê Simon Fraser, Burnaby, BC, Canada, & David Kopel de l'Independence Institute (l'institut pour l'indêpendance).

National Review Online. 7 dêcembre 2000.

Aux êtats-Unis, des groupes tels que Handgun Control, Inc., et le « Million » Mom March » (la marche des « millions » de mères) exigent l'enregistrement universel d'armes à feu. Ils disent que l'enregistrement encouragerait une plus grande responsabilitê parmi des propriêtaires et fournirait à la police de meilleures mêthodes de tracer les armes à feu perdues ou volêes. Les adversaires argumentent sur le fait qu'un tel arrangement serait impraticable et, au mieux, crêerait simplement une autre bureaucratie coûteuse. L'introduction rêcente de l'enregistrement d'armes à feu au Canada nous permet de voir comment l'enregistrement d'armes à feu fonctionne en rêalitê.

Le gouvernement libêral de Jean Chrêtien a fait passer une rêvision massive des lois d'arme à feu du Canada en 1995, avec le projet de loi C-68. La nouvelle loi, parmi beaucoup d'autres choses, a exigê que les armes longues (les carabines et les fusils) soient enregistrêes. L'enregistrement des armes de poing est exigê depuis les annêes 30.

En introduisant l'enregistrement d'armes à feu, le gouvernement fêdêral a prêtendu qu'il ne coûterait pas plus de $ 55 millions (amêricains) sur une pêriode de 5 ans. Bien que peu d'armes à feu aient êtê enregistrêes, le coût d'installer la bureaucratie de l'enregistrement d'armes à feu a dêjà passê $ 350 millions (amêricains) et le total peut atteindre $ 1 milliard (amêricains) en 2001. D'autres prioritês gouvernementales ont langui tandis que les coûts de l'enregistrement d'armes à feu sont montês en flèche. Le nombre total de policiers de la gendarmerie royale du Canada (abrêviê RCMP -- seulement les Amêricains les appellent « les mounties ») a diminuê, et des salaires des agents du RCMP ont êtê gelês pour sept annêes, alors que le nombre d'employês qui travaillaient à l'enregistrement d'armes à feu s'est êlevê à autour 600 en 1999 et à plus de 1.700 en 2000.

Les sondages d'opinion canadiens trouvent que plus de 80 % de rêpondants soutiennent l'enregistrement d'armes à feu, lêgèrement davantage que le nombre d'Amêricains qui disent qu'ils soutiennent l'enregistrement. Mais l'opinion publique commence à changer aussitôt que les gens se rendent compte qu'il leur coûtera - comme contribuables - l'argent sêrieux ou qu'il dêtournera les ressources gouvernementales des programmes plus dêsirables. Le soutien canadien chute à 50 % quand des rêpondants apprennent que l'enregistrement pourrait coûter $ 500 millions ; il chute plus loin à environ 40% si l'êchange est une rêduction dans le nombre d'officiers de police. 

En dêpit de l'absence d'une organisation au Canada avec une influence similaire à celle du NRA (l'association nationale des armes à feu du Canada est beaucoup plus petite), l'enregistrement d'armes à feu a eu un impact significatif sur la politique canadienne. Cinq provinces ont tenu des êlections gênêrales depuis 1995. L'enregistrement d'armes à feu êtait une issue dans chacune de ses êlections ; aucun parti qui soutenait l'enregistrement d'arme n'a êtê êlu.

L'enregistrement d'armes à feu a aussi eu un impact puissant sur l'êlection fêdêrale de ce novembre. L'opposition à l'enregistrement d'armes à feu êtait une raison importante que les libêraux ont êtê presque exclus du Canada occidental par l'Alliance canadienne. Bien que l'enregistrement n'ait pas êtê une question importante au Canada central (l'Ontario, le centre de population du Canada), l'opposition à l'enregistrement d'armes à feu a aidê l'Alliance à gagner des sièges dans l'Ontario rural, et a aidê les conservateurs au Canada atlantique.

Selon le père des mêthodes policières modernes, Monsieur Robert Peel, la police doit avoir le soutien des gens « policês » pour que les lois soient imposêes efficacement. L'expêrience de l'Australie, de la Nouvelle Zêlande, et des êtats-Unis montre que le manque de conformitê des propriêtaires d'armes avec l'enregistrement est rêpandu.

Au Canada, les enquêtes d'opinion montrent que beaucoup de propriêtaires d'armes refuseront de s'enregistrer. Ce pourcentage a augmentê depuis le passage de la loi. En 1995, 72 % ont dit qu'ils se conformeraient. En 1997, seulement 58 % avaient encore cette intention. Le rejet de l'enregistrement d'armes à feu par les « policês » accêlère nêcessairement la tendance vers une militarisation de la police. Ceci agira davantage de diviser la police des policês.

Le dêbat sur l'enregistrement d'arme à feu a causê des divisions profondes dans des rangs de la police. Les enquêtes des agents de police servants indiquent que beaucoup des agents ne soutiennent pas cette loi.

L'association canadienne des polices a votê pour reconsidêrer son soutien d'enregistrement d'arme à feu.

Au Canada, comme aux êtats-Unis le peuple vote pour passer les lois contre les armes à feu, d'habitude, pendant des pêriodes d'hystêrie et de peur publique.

Puis, après que la menace recule, les droites et les libertês d'individus ont êtê encore diminuêes. Les propriêtaires d'arme à feu servent comme un « diable » commode pour le gouvernement, pour justifier le passage de la nouvelle loi. Un public effrayê soutient de nouvelles restrictions à leur libertê individuelle parce que le gouvernement prêtend qu'il a besoin de plus de puissance pour traiter la menace. Au temps passê, le gouvernement canadien a diffamê d'autres minoritês : les Orientaux, les organiseurs des syndicats, et les sêparatistes quêbêcois.

Pendant les annêes 30, les armes de poing êtaient le premier type d'arme à feu à être enregistrês quand le gouvernement canadien a craint les troubles ouvriers et aussi les contrebandiers amêricains de boissons alcooliques. Il y avait des permis sêparês pour « les sujets britanniques » et pour les « êtrangers ». Plus tard, pendant la Deuxième Guerre mondiale, des armes à feu ont êtê confisquêes de tous les Orientaux, même des Canadiens chinois.

En 1977, on a êliminê la protection de la propriêtê comme raison appropriêe d'acquêrir une arme de poing. La police refuse par habitude de donner un permis d'arme à feu à quelqu'un qui indique la dêsire d'une arme à feu pour la dêfense personnelle (bien que les Canadiens utilisent toujours des armes pour la dêfense.)  En 1991, après une campagne nationale contre les « propriêtaires d'arme à feu », le gouvernement a ênormêment augmentê la liste de types d'armes à feu qu'il faudrait enregistrer.

En 1995, on a poussê le projet de loi Bill C-68 par le parlement au-dessus les protestations de trois des quatre partis d'opposition. Ce projet a interdit les armes de poing petit et celles de canon court, en raison qu'elles pouvaient être facilement cachêes. (Vraisemblablement, les armes de poing de calibre plus grand sont moins dangereuses.) En plus d'interdire et confisquer plus de la moitiê de toutes les armes à poing enregistrêes, Bill C-68 êgalement:  

 

 

 

 

Juste après l'êlection fêdêrale de ce novembre, le gouvernement a dêcidê de classifier les armes à air comprimês de « BB » et de plomb comme armes à feu, et puis a augmentê la liste d'armes restreintes.

La diffamation des personnes ordinaires qui possèdent les armes à feu jette les bases pour une augmentation massive d'intrusion gouvernementale dans les vies de citoyens ordinaires. En bref, l'enregistrement d'armes à feu dêjà endommage les libertês canadiennes traditionnelles, tout en protêgeant les criminels en retenant les polices des rues. Est-ce que les Amêricains veulent que tout ça se passe aux êtats-Unis ?

Traduction par Melissa Rudd.

 

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